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Lorsque vous roulez en voiture de société, vos revenus taxables à l’IPP sont augmentés d’un avantage de toute nature (ATN) calculé de la manière suivante :

Valeur catalogue*[5.5+(taux émission CO2 – Taux d’émission de référence) *0.1] %*coefficient d’ancienneté*6/7

Le taux d’émission de référence est de :

• 105 pour les voitures à essence, LPG et gaz naturel
• 86 pour les voitures au diesel

Sachez, en outre que :

• Le pourcentage, variant en fonction du taux d’émission de CO2, ne pourra jamais être inférieur à 4% ou supérieur à 18%
• L’ATN total ne pourra jamais être inférieur à 1310 € (montant pour 2018)

⇒ L’ATN d’une voiture au diesel est donc plus élevé qu’une voiture à essence, au LPG et gaz naturel.

Si votre voiture de société est un véhicule électrique, la formule est donc la suivante :

Valeur catalogue *4%*6/7

Chasse aux faux hybrides à partir du 1 janvier 2020 :

Si votre voiture de société est un véhicule hybride, lorsqu’il faudra calculer un ATN taxable à l’IPP, il faudra tenir compte d’une limite supplémentaire :

• Pour tous les véhicules hybrides achetés après le 01^er janvier 2018
• Équipés d’une batterie électrique avec une capacité énergétique de moins de 0.5 Kwh par 100 Kg de poids du véhicule
  Ou
  Émet plus de 50 Grammes de CO2 par Km

→ Le taux d’émission de CO2 à prendre en considération est le taux du véhicule équivalent à essence, diesel ou LPG suivant le carburant utilisé par le véhicule hybride.

S’il n’y a pas de véhicule correspondant, il faudra alors reprendre le taux suivant :

Taux d’émission de CO2 Véhicule Hybride *2.5

⇒ Donc, si vous décidez d’acheter un véhicule hybride en tant que voiture de société, soyez attentif, outre le taux d’émission de CO2, à la capacité énergétique de la batterie